Gouvernance et fonctions clés de risque, conformité et contrôle dans les établissements financiers : banques, assurances, sociétés de gestion

de Marie-Agnès Nicolet
publié le 18 janvier 2018

Les fonctions-clés de contrôle et risques dans les établissements bancaires et financiers ont subi une mutation importante, depuis l’émergence des premiers textes de contrôle au début des années 1990 jusqu’aux plus récentes évolutions réglementaires (arrêté du 4 novembre 2014 et transposition de solvabilité 2 pour les sociétés d’assurance).
L’organisation des dispositifs et fonctions de contrôle est un point primordial supervisé par les autorités compétentes (AMF pour les sociétés de gestion d’actifs, ACPR pour les établissements de crédit, entreprises d’investissement, établissements de paiement et établissements de monnaie électronique, sociétés de financement ainsi que les entreprises d’assurance, ou désormais la BCE pour les établissements systémiques). C’est la raison pour laquelle ont été progressivement publiées des normes de plus en plus détaillées imposant pour le secteur bancaire et financier des fonctions de contrôle, qui devraient permettre de sécuriser l’ensemble des activités des établissements.
À jour des dernières réglementations, cet ouvrage décrit la situation actuelle avec la superposition des fonctions rendues obligatoires au fil du temps.